PERTINOVAMOM · PERTINOVACOM

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Dernière mise à jour : 28 septembre 2026

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Les présentes mentions légales concernent la page de vente PERTINOVAMOM accessible à l’adresse https://sandrapertinovacom.systeme.io/cahier_automne26_pertinovamom et les pages qui lui sont rattachées.

1. Éditeur du site

PERTINOVACOM, société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) au capital de 1 000 €.

Siège social : 78 G Boulevard du Poyet, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert, France.

SIREN : 979 921 798
SIRET : 979 921 798 00018
RCS Saint-Étienne : 979 921 798
TVA intracommunautaire : FR83979921798
Code APE/NAF : 7021Z

Téléphone : 07 45 17 46 70
E-mail : contact@pertinovacom.com

Directrice de la publication : Sandra Capizzi.

2. Hébergement

Le site est créé et hébergé via systeme.io / ITACWT Limited, société de droit irlandais.

ITACWT Limited
2 Cruise Park Rise
Tyrrelstown
Dublin 15
Irlande

Téléphone : +353 87 202 4901
Site : systeme.io

Systeme.io indique que son infrastructure serveur est hébergée chez Amazon Web Services (AWS) en Irlande.

3. Objet du site

Le site présente et commercialise notamment des contenus numériques PERTINOVAMOM, dont le workbook « Le cahier d’automne des mampreneures », ainsi que, le cas échéant, des options ou ressources complémentaires clairement présentées avant la commande.

4. Propriété intellectuelle

Les contenus originaux présents sur le site et dans les produits proposés par PERTINOVACOM sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle. Sont notamment concernés PERTINOVAMOM ©, NOVAMOM ©, la méthode MENO ©, le cahier d’automne, les textes, exercices, visuels, graphismes, structures, documents téléchargeables et créations éditoriales.

Sauf autorisation écrite préalable de PERTINOVACOM ou exception prévue par la loi, toute reproduction, adaptation, partage, diffusion, revente, publication ou mise à disposition de tout ou partie de ces éléments est interdite.

5. Responsabilité

PERTINOVACOM apporte le plus grand soin à la qualité des informations publiées. Ces contenus ont une finalité informative, pédagogique et organisationnelle. Ils ne constituent pas une promesse de résultat commercial ou financier.

PERTINOVACOM ne peut être tenue responsable des interruptions ou dysfonctionnements directement imputables aux réseaux, services ou prestataires techniques externes, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.

6. Données personnelles et cookies

Les modalités de collecte, d’utilisation et de conservation des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité.

Les informations relatives aux cookies et autres traceurs figurent également dans cette politique.

7. Conditions applicables aux achats et à l’utilisation du site

Les achats réalisés sur le site sont soumis aux Conditions générales de vente. L’utilisation du site est régie par les Conditions générales d’utilisation.

8. Droit applicable

Le site est édité par une société française et est soumis au droit français, sans préjudice des dispositions impératives plus protectrices dont pourrait bénéficier un consommateur.

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